Politique d'utilisation IA

Politique pour robots et assistants IA

Cette politique explique comment Compliance Health publie du contenu de decouverte pour les agents IA, quelles ressources sont destinees a la consommation machine et comment les permissions d'entrainement sont delimitees.

Derniere mise a jour: 25 fevrier 2026

1. Ressources lisibles par machine

Compliance Health publie les ressources publiques suivantes pour les systemes IA:

  • /agents
  • /fr/agents
  • /agents/manifest.json
  • /agents/manifest.schema.json
  • /agents/changelog.json
  • /llms.txt
  • /ai-policy
  • /fr/ai-policy

2. Recuperation et indexation

Le contenu public du site est disponible pour les usages standards de recherche et de recuperation via des robots conformes. Les references canoniques doivent prioriser les ressources listees ci-dessus.

3. Portee de l'entrainement

Les robots d'entrainement sont autorises uniquement sur les ressources agent autorisees ci-dessus, selon la politique robots. Le parcours hors de cette liste est refuse pour les robots d'entrainement configures.

4. Exactitude et fraicheur

Les agents doivent utiliser la version la plus recente du manifeste et du journal de changements. Les affirmations publiques sont informatives et ne constituent pas un avis juridique.

5. Contact

Pour toute question sur l'usage IA ou la gestion des donnees, ecrire a contact@compliancehealth.com.

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